Les systèmes politiques et administratifs pour l organisation de la societe. Documents et Comptes rendus

Documents prélimaires:

• Plan de travail 2010-2011 rev 2
• Constitution de 2008 texte complet
• Analyse des modifications de la Constitition en 2008
• La hiérarchie des normes juridiques
• Le principe de majorité
• Comment améliorer le travail parlementaire (Institut Montaigne)

Résumés détaillés des conférences de Mme Tourard

• Pouvoir exécutif dans les pays européens
• Pouvoir législatif dans les pays européens

Documents de travail fournis au cours de l'année

• Volonté du peuple et représentativité
• Organisation des assemblées
• Examen des lois en séance publique
• Commissions parlementaires
• Revalorisation du travail parlementaire
• Les cabinets ministériels sont ils solubles dans le management public
• La machine Matignon: le fonctionnement du cabinet du Premier Ministre
• Rapport Roqueplo sur cabinets ministeriels
• Rapport du Comité Balladur sur la réforme territoriale
• Synthèse sur les collectivités territorailes
• La suppression de la taxe professionnelle (document explicatif)
• Effet de la suppression de la taxe professionnelle (rapport parlementaire)

Documents produits par le groupe:

• Compte rendu de la réunion du 6 novembre 2010 (séance n°1)
• Compte rendu de la réunion du 6 décembre 2010 (séance n° 2)
• Compte rendu de la réunion du 24 janvier 2011 (séance n° 3)
• Compte rendu de la réunion du 7 mars 2011 (séance n° 4)
• Compte rendu de la réunion du 17 octobre 2011 (séance n° 5)
• Compte rendu de la réunion du 28 novembre 2011 (séance n°6)
• Présentation sur les modes de scrutin (séance n° 7 du 24 janvier 2012 par Jacques Rabourdin)
• Conpte rendu de la réunion du 20 février 2012 (séance n°8)
• Compte rendu de la séance du 26 mars 2012 (séance n°9)
• Compte rendu de la séance du 7 mai 2012 (séance n° 10)